EARL DU DOUE - Permis de construire et DP

Active
387476401 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/1992

Présentation détaillée de EARL DU DOUE

EARL DU DOUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mesmin.

Profil et organisation

EARL DU DOUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10280 à SAINT-MESMIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU DOUE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/05/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU DOUE

Activité d’urbanisme de EARL DU DOUE

EARL DU DOUE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2017 - 11/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU DOUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2017 - 11/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU DOUE

2 autorisations sur la période 23/11/2017 - 11/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU DOUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Prieure, Saint-Mesmin (10280) PC Locaux ZB163 234 m² 2019/02/11
Rue Du Prieure, Saint-Mesmin (10280) PC Locaux ZB163 53 576 m² 245 m² 2017/11/23

Répartition géographique des autorisations de EARL DU DOUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU DOUE

Sources des informations sur EARL DU DOUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU DOUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU DOUE ?
EARL DU DOUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU DOUE ?
Le profil de EARL DU DOUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU DOUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU DOUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU DOUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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