EARL DU DOMAINE DU BUISSON - Permis de construire et DP

Active
339513335 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 30/10/1986

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU DOMAINE DU BUISSON

EARL DU DOMAINE DU BUISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauges-sur-Loire.

Profil et organisation

EARL DU DOMAINE DU BUISSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49410 à MAUGES-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU DOMAINE DU BUISSON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
30/10/1986
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU DOMAINE DU BUISSON

Activité d’urbanisme de EARL DU DOMAINE DU BUISSON

EARL DU DOMAINE DU BUISSON compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 28/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU DOMAINE DU BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2015 - 28/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU DOMAINE DU BUISSON

2 autorisations sur la période 12/05/2015 - 28/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mauges-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU DOMAINE DU BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac De Rigal La Chapelle St Florent, Mauges-sur-Loire (49410) PC Locaux D1285 3 385 m² 134 m² 2023/02/28
Za De Rigal 2, Mauges-sur-Loire (49410) PC Locaux D1285, D1283 7 500 m² 331 m² 2015/05/12

Répartition géographique des autorisations de EARL DU DOMAINE DU BUISSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU DOMAINE DU BUISSON

Sources des informations sur EARL DU DOMAINE DU BUISSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU DOMAINE DU BUISSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU DOMAINE DU BUISSON ?
EARL DU DOMAINE DU BUISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU DOMAINE DU BUISSON ?
Le profil de EARL DU DOMAINE DU BUISSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU DOMAINE DU BUISSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU DOMAINE DU BUISSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU DOMAINE DU BUISSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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