2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Anne-sur-Vilaine.
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35390 à Sainte-Anne-sur-Vilaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2015 - 14/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Anne-sur-Vilaine.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Paits De La Theotiere, Sainte-Anne-sur-Vilaine (35390) | PD | ZX32, ZX31 | — | 2015/10/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
