Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Paits De La Theotiere, Sainte-Anne-sur-Vilaine (35390) | PD | ZX32, ZX31 | — | 2015/10/14 |
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE - Permis de démolir
Active
443751151
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/08/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Anne-sur-Vilaine.
Profil et organisation
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35390 à Sainte-Anne-sur-Vilaine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2002
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis de démolir de EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
Activité d’urbanisme de EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2015 - 14/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/10/2015 - 14/10/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
1 autorisation sur la période 14/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Anne-sur-Vilaine.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC LES BALLUES
SIREN 434706677
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
GAEC LA TRECOUYERE
SIREN 391068657
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
GOURHAND
SIREN 422375170
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
PINSON
SIREN 531888758
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
GAEC DE LA PIERRE
SIREN 384184594
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
EARL GUINARD DELACROIX
SIREN 413489758
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE ?
EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE ?
Le profil de EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU DOMAINE DE LA THEOTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable