EARL DU CONTHE - Permis de construire et DP

Active
324716018 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1982

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU CONTHE

EARL DU CONTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Xivray-et-Marvoisin.

Profil et organisation

EARL DU CONTHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 55300 XIVRAY-ET-MARVOISIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU CONTHE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1982
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU CONTHE

Activité d’urbanisme de EARL DU CONTHE

EARL DU CONTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 18/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CONTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/03/2013 - 18/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU CONTHE

2 autorisations sur la période 15/03/2013 - 18/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Xivray-et-Marvoisin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CONTHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 33A Les Enseignes, Xivray-et-Marvoisin (55300) PC Locaux ZD2, ZD71 995 m² 2023/10/18
Aux Enseignes, Xivray-et-Marvoisin (55300) PC Locaux ZD2, ZD43 191 280 m² 1 408 m² 2013/03/15

Répartition géographique des autorisations de EARL DU CONTHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU CONTHE

Sources des informations sur EARL DU CONTHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU CONTHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CONTHE ?
EARL DU CONTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CONTHE ?
Le profil de EARL DU CONTHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CONTHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CONTHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CONTHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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