EARL DU BRUN CHATEAU - Permis de construire et DP

Active
397697012 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU BRUN CHATEAU

EARL DU BRUN CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deûlémont.

Profil et organisation

EARL DU BRUN CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 59890 DEULEMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU BRUN CHATEAU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BRUN CHATEAU

Activité d’urbanisme de EARL DU BRUN CHATEAU

EARL DU BRUN CHATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2016 - 21/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BRUN CHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2016 - 21/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BRUN CHATEAU

2 autorisations sur la période 04/04/2016 - 21/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Deûlémont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BRUN CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
377 Rte De Comines, Deûlémont (59890) DP Locaux ZB23 4 966 m² 7 m² 2024/02/21
377 Route De Comines, Deûlémont (59890) PC Locaux ZB23, ZB165 16 995 m² 902 m² 2016/04/04

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BRUN CHATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU BRUN CHATEAU

Sources des informations sur EARL DU BRUN CHATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BRUN CHATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BRUN CHATEAU ?
EARL DU BRUN CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BRUN CHATEAU ?
Le profil de EARL DU BRUN CHATEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BRUN CHATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BRUN CHATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BRUN CHATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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