2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU BROUILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curtil-sous-Burnand.
EARL DU BROUILLARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71460 à Curtil-sous-Burnand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU BROUILLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2017 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BROUILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/04/2017 - 14/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Curtil-sous-Burnand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BROUILLARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Bis Chemin Du Brouillard, Curtil-sous-Burnand (71460) | PC Locaux | ZC9 | 73 900 m² | 48 m² | 2023/04/14 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Munot, Curtil-sous-Burnand (71460) | PC Locaux | ZC4 | 84 970 m² | 600 m² | 2017/04/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
