EARL DU BRIOU - Permis de construire et DP

Active
792644866 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 31/03/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU BRIOU

EARL DU BRIOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mons.

Profil et organisation

EARL DU BRIOU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 17160 MONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU BRIOU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
31/03/2013
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BRIOU

Activité d’urbanisme de EARL DU BRIOU

EARL DU BRIOU compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2013 - 13/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BRIOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2013 - 13/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BRIOU

2 autorisations sur la période 18/09/2013 - 13/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Mons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BRIOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Brousses, Saint-Ouen-la-Thène (17490) PC Locaux B108, B110 36 615 m² 560 m² 2021/07/13
La Tacherie, Mons (17160) PC Locaux E1105, E1115 2 242 m² 608 m² 2013/09/18

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BRIOU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU BRIOU

Sources des informations sur EARL DU BRIOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BRIOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BRIOU ?
EARL DU BRIOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BRIOU ?
Le profil de EARL DU BRIOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BRIOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BRIOU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BRIOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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