EARL DU BOSQUET - Permis de construire et DP

Cessée
353552060 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU BOSQUET

EARL DU BOSQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martigné-sur-Mayenne.

Profil et organisation

EARL DU BOSQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 53470 MARTIGNE-SUR-MAYENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL DU BOSQUET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BOSQUET

Activité d’urbanisme de EARL DU BOSQUET

EARL DU BOSQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2015 - 15/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BOSQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2015 - 15/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BOSQUET

2 autorisations sur la période 10/04/2015 - 15/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Martigné-sur-Mayenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BOSQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 La Grande Ville, Martigné-sur-Mayenne (53470) PC Locaux D926 22 090 m² 212 m² 2017/02/15
La Grande Ville, Martigné-sur-Mayenne (53470) PC Locaux D896 27 380 m² 951 m² 2015/04/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BOSQUET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU BOSQUET

Sources des informations sur EARL DU BOSQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BOSQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BOSQUET ?
EARL DU BOSQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BOSQUET ?
Le profil de EARL DU BOSQUET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BOSQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BOSQUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BOSQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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