2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-sur-Rhône.
EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 42410 à Saint-Michel-sur-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2016 - 25/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/09/2016 - 25/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-sur-Rhône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Impas Du Bardoux, Saint-Michel-sur-Rhône (42410) | PC Locaux | AA104, AA109 | 9 949 m² | 483 m² | 2019/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 330 Rte Du Reseau Ange, Saint-Michel-sur-Rhône (42410) | PC Locaux | 0A3569 | 4 845 m² | 52 m² | 2016/09/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
