EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD - Permis de construire et DP

Active
421684416 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/12/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-sur-Rhône.

Profil et organisation

EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 42410 SAINT-MICHEL-SUR-RHONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/12/1998
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2016 - 25/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/09/2016 - 25/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

2 autorisations sur la période 10/09/2016 - 25/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-sur-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Impas Du Bardoux, Saint-Michel-sur-Rhône (42410) PC Locaux AA104, AA109 9 949 m² 483 m² 2019/04/25
330 Rte Du Reseau Ange, Saint-Michel-sur-Rhône (42410) PC Locaux 0A3569 4 845 m² 52 m² 2016/09/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

Sources des informations sur EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD ?
EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD ?
Le profil de EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE FRANCOIS VILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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