2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DOMAINE DE LA FOUQUETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Mayons.
EARL DOMAINE DE LA FOUQUETTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 83340 aux Mayons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DOMAINE DE LA FOUQUETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2023 - 01/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DE LA FOUQUETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Mayons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE DE LA FOUQUETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 74 Chemin De La Fouquette, Les Mayons (83340) | PC Locaux | A1682, A1702 | 78 743 m² | 530 m² | 2023/02/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
