Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Peytavy, Servian (34290) | PD | BV156, BV152 | 12 453 m² | 2018/06/05 |
EARL DOMAINE DE L ARGELIERE - Permis de démolir
Active
432971034
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 05/09/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
EARL DOMAINE DE L ARGELIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Servian.
Profil et organisation
EARL DOMAINE DE L ARGELIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 34290 à Servian.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/09/2000
Siège social
Permis de démolir de EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
EARL DOMAINE DE L ARGELIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2018 - 05/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DE L ARGELIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/06/2018 - 05/06/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
1 autorisation sur la période 05/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Servian.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DE BLANVILLE
SIREN 413351552
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
DOMAINE DE LA BAUME
SIREN 403727142
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
EARL COMBES MATHIEU
SIREN 493546378
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
LES OLIVIERS DES BRUNES
SIREN 532227683
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
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SIREN 539410688
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
BRENAC
SIREN 797665668
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DOMAINE DE L ARGELIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE DE L ARGELIERE ?
EARL DOMAINE DE L ARGELIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE DE L ARGELIERE ?
Le profil de EARL DOMAINE DE L ARGELIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE DE L ARGELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE DE L ARGELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE DE L ARGELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable