2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL DES TROIS TILLEULS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haynecourt.
EARL DES TROIS TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59554 à Sailly-lez-Cambrai.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES TROIS TILLEULS compte 4 autorisations recensées sur la période 11/01/2018 - 28/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES TROIS TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/01/2018 - 28/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Haynecourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES TROIS TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village Rue De Bourion, Haynecourt (59268) | PC Locaux | ZC24 | 8 600 m² | 3 927 m² | 2020/09/09 |
| Rue De Bourlon, Haynecourt (59268) | PC Locaux | ZC93 | 9 125 m² | 1 765 m² | 2020/02/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
