EARL DES TROIS PORTES - Permis de construire et DP

Active
491568945 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/08/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES TROIS PORTES

EARL DES TROIS PORTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gueures.

Profil et organisation

EARL DES TROIS PORTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76810 à LUNERAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES TROIS PORTES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/08/2006
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES TROIS PORTES

Activité d’urbanisme de EARL DES TROIS PORTES

EARL DES TROIS PORTES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2015 - 18/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES TROIS PORTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/09/2015 - 18/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES TROIS PORTES

2 autorisations sur la période 16/09/2015 - 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Gueures.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES TROIS PORTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Luneray Le Val Midrac, Gueures (76730) PC Locaux ZB26 12 840 m² 19 m² 2022/10/18
Route Rd N_70 Dite Route D, Gueures (76730) PC Locaux ZB25 69 400 m² 1 788 m² 2015/09/16

Répartition géographique des autorisations de EARL DES TROIS PORTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES TROIS PORTES

Sources des informations sur EARL DES TROIS PORTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES TROIS PORTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES TROIS PORTES ?
EARL DES TROIS PORTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES TROIS PORTES ?
Le profil de EARL DES TROIS PORTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES TROIS PORTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES TROIS PORTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES TROIS PORTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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