EARL DES TERRES DU 3M - Permis de construire et DP

Active
441670510 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2002

Présentation détaillée de EARL DES TERRES DU 3M

EARL DES TERRES DU 3M est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Coings.

Profil et organisation

EARL DES TERRES DU 3M est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 36130 à COINGS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES TERRES DU 3M
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2002

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES TERRES DU 3M

Activité d’urbanisme de EARL DES TERRES DU 3M

EARL DES TERRES DU 3M compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 01/03/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES TERRES DU 3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2013 - 01/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DES TERRES DU 3M

2 autorisations sur la période 22/07/2013 - 01/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Coings.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES TERRES DU 3M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Broyes, Pesmes (70140) PC Locaux ZB11 86 700 m² 1 711 m² 2019/03/01
Ld La Multerie, Coings (36130) PC Locaux ZC1 655 286 m² 570 m² 2013/07/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DES TERRES DU 3M

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DES TERRES DU 3M

Sources des informations sur EARL DES TERRES DU 3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES TERRES DU 3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES TERRES DU 3M ?
EARL DES TERRES DU 3M est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES TERRES DU 3M ?
Le profil de EARL DES TERRES DU 3M recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES TERRES DU 3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES TERRES DU 3M concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES TERRES DU 3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides