2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DES SENTIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massay.
EARL DES SENTIERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 18120 à Massay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES SENTIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2013 - 09/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES SENTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/09/2013 - 09/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Massay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES SENTIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chetives Vignes, Massay (18120) | PC Locaux | YC383 | — | 1 267 m² | 2021/10/09 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sentiers, Massay (18120) | PC Locaux | YO40, YO41 | — | 571 m² | 2020/12/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sentiers, Massay (18120) | PC Locaux | YO68 | 3 118 m² | 108 m² | 2013/09/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
