Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Rue Des Sources, Charmont-sous-Barbuise (10150) | PD | AL73, AL74 | — | 2015/02/05 |
EARL DES OUCHES - Permis de démolir
Active
351168273
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 15/06/1989
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DES OUCHES
EARL DES OUCHES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmont-sous-Barbuise.
Profil et organisation
EARL DES OUCHES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10150 à Charmont-sous-Barbuise.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DES OUCHES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/06/1989
Siège social
Permis de démolir de EARL DES OUCHES
Activité d’urbanisme de EARL DES OUCHES
EARL DES OUCHES compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2015 - 05/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES OUCHES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/02/2015 - 05/02/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DES OUCHES
1 autorisation sur la période 05/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Charmont-sous-Barbuise.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DES OUCHES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DES OUCHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHAMPAGNE GREMILLET
SIREN 503879348
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
VIGNOBLE ROLLIN
SIREN 410999056
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA NINOREILLE PERE ET FILS
SIREN 302755798
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SAS CHAMPAGNE DRAPPIER
SIREN 339140451
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAUDY
SIREN 423465293
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEV DU TREMBLE
SIREN 350602884
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL DES OUCHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DES OUCHES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES OUCHES ?
EARL DES OUCHES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES OUCHES ?
Le profil de EARL DES OUCHES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES OUCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES OUCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES OUCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable