2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES MOISSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Prée-d'Anjou.
EARL DES MOISSONS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53400 à Saint-Quentin-les-Anges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES MOISSONS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 18/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES MOISSONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/03/2013 - 18/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Prée-d'Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES MOISSONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Epinay, Saint-Quentin-les-Anges (53400) | PC Locaux | ZA55, ZA56 | 33 966 m² | 59 m² | 2016/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Heuriere, Prée-d'Anjou (53200) | DP Locaux | ZP13 | 70 300 m² | 225 m² | 2013/03/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
