EARL DES MOISSONS - Permis de construire et DP

Active
490092319 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2006

Présentation détaillée de EARL DES MOISSONS

EARL DES MOISSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Prée-d'Anjou.

Profil et organisation

EARL DES MOISSONS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53400 à SAINT-QUENTIN-LES-ANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES MOISSONS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/05/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES MOISSONS

Activité d’urbanisme de EARL DES MOISSONS

EARL DES MOISSONS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 18/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES MOISSONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2013 - 18/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DES MOISSONS

2 autorisations sur la période 08/03/2013 - 18/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Prée-d'Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES MOISSONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Epinay, Saint-Quentin-les-Anges (53400) PC Locaux ZA55, ZA56 33 966 m² 59 m² 2016/07/18
La Heuriere, Prée-d'Anjou (53200) DP Locaux ZP13 70 300 m² 225 m² 2013/03/08

Répartition géographique des autorisations de EARL DES MOISSONS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DES MOISSONS

Sources des informations sur EARL DES MOISSONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES MOISSONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES MOISSONS ?
EARL DES MOISSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES MOISSONS ?
Le profil de EARL DES MOISSONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES MOISSONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES MOISSONS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES MOISSONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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