EARL DES GENETS - Permis de construire et DP

Active
428221006 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/1999

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES GENETS

EARL DES GENETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haye.

Profil et organisation

EARL DES GENETS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88240 à LA HAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES GENETS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/1999

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES GENETS

Activité d’urbanisme de EARL DES GENETS

EARL DES GENETS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2013 - 20/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES GENETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/09/2013 - 20/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES GENETS

2 autorisations sur la période 16/09/2013 - 20/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Haye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES GENETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Bochaux, La Haye (88240) PC Locaux ZB75 50 478 m² 527 m² 2017/12/20
Voie Communale N 1, La Haye (88240) PC Locaux ZB75, ZB74 61 620 m² 122 m² 2013/09/16

Répartition géographique des autorisations de EARL DES GENETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES GENETS

Sources des informations sur EARL DES GENETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES GENETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES GENETS ?
EARL DES GENETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES GENETS ?
Le profil de EARL DES GENETS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES GENETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES GENETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES GENETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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