2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES FOUGERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vran.
EARL DES FOUGERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22230 à Saint-Vran.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES FOUGERES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 19/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES FOUGERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 19/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES FOUGERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Christophe, Saint-Vran (22230) | PC Locaux | ZB34 | 9 930 m² | 398 m² | 2019/03/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Christophe, Saint-Vran (22230) | PC Locaux | ZB34 | 9 930 m² | 408 m² | 2013/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
