2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES FORTES TERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savigny-en-Revermont.
EARL DES FORTES TERRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71580 à Savigny-en-Revermont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES FORTES TERRES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 28/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES FORTES TERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/04/2014 - 28/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Savigny-en-Revermont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES FORTES TERRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Veriat, Savigny-en-Revermont (71580) | PC Locaux | ZY1, ZY67 | 35 524 m² | 174 m² | 2024/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Veriat, Savigny-en-Revermont (71580) | PC Locaux | ZY67, ZY2 | 35 524 m² | 506 m² | 2014/04/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
