2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES CERNEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fauconcourt.
EARL DES CERNEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88700 à Fauconcourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES CERNEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 23/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES CERNEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/02/2013 - 23/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Fauconcourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES CERNEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Sous Le Chenot, Fauconcourt (88700) | PC Locaux | ZE77 | — | 1 292 m² | 2013/09/23 |
| Ld Sous Le Chenot, Fauconcourt (88700) | PC Locaux | ZE77 | 12 353 m² | 287 m² | 2013/02/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
