EARL DES 3 M - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DES 3 M
EARL DES 3 M est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pesmes.
Profil et organisation
EARL DES 3 M est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70140 à PESMES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DES 3 M
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1995
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DES 3 M
Activité d’urbanisme de EARL DES 3 M
EARL DES 3 M compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2015 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES 3 M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DES 3 M
2 autorisations sur la période 04/05/2015 - 17/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pesmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES 3 M dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Broye Les, Pesmes (70140) | PC Locaux | ZR32 | 6 580 m² | 133 m² | 2024/06/17 |
| Rte De Broye, Pesmes (70140) | PC Locaux | ZB11 | 86 400 m² | 201 m² | 2015/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DES 3 M
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DES 3 M
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DES 3 M
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.