2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DEBAVELAERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sailly-en-Ostrevent.
EARL DEBAVELAERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62490 à Vitry-en-Artois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DEBAVELAERE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2016 - 09/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DEBAVELAERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/03/2016 - 09/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sailly-en-Ostrevent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DEBAVELAERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Vitry, Sailly-en-Ostrevent (62490) | PC Locaux | ZA130 | 23 720 m² | 1 104 m² | 2026/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""La Couture De La Chapelle, Sailly-en-Ostrevent (62490) | PC Locaux | ZA130 | 23 720 m² | 852 m² | 2016/03/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
