EARL DEBAVELAERE - Permis de construire et DP

Active
422761353 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1999

Présentation détaillée de EARL DEBAVELAERE

EARL DEBAVELAERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sailly-en-Ostrevent.

Profil et organisation

EARL DEBAVELAERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62490 à VITRY-EN-ARTOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DEBAVELAERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DEBAVELAERE

Activité d’urbanisme de EARL DEBAVELAERE

EARL DEBAVELAERE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2016 - 09/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DEBAVELAERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2016 - 09/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DEBAVELAERE

2 autorisations sur la période 24/03/2016 - 09/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sailly-en-Ostrevent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DEBAVELAERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Vitry, Sailly-en-Ostrevent (62490) PC Locaux ZA130 23 720 m² 1 104 m² 2026/01/09
""La Couture De La Chapelle, Sailly-en-Ostrevent (62490) PC Locaux ZA130 23 720 m² 852 m² 2016/03/24

Répartition géographique des autorisations de EARL DEBAVELAERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DEBAVELAERE

Sources des informations sur EARL DEBAVELAERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DEBAVELAERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DEBAVELAERE ?
EARL DEBAVELAERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DEBAVELAERE ?
Le profil de EARL DEBAVELAERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DEBAVELAERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DEBAVELAERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DEBAVELAERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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