2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL DE YANN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Almont-les-Junies.
EARL DE YANN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 12300 à Almont-les-Junies.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE YANN compte 4 autorisations recensées sur la période 27/11/2014 - 27/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE YANN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/11/2014 - 27/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Almont-les-Junies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE YANN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Artigues, Almont-les-Junies (12300) | PC Locaux | F804 | 7 260 m² | 180 m² | 2016/06/27 |
| Artigue, Almont-les-Junies (12300) | PC Locaux | F804, F759 | 7 260 m² | 72 m² | 2016/02/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Molle Basse, Almont-les-Junies (12300) | PC Locaux | F1926 | 5 000 m² | 95 m² | 2015/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mole Basse, Almont-les-Junies (12300) | PC Locaux | F1926 | 12 250 m² | 165 m² | 2014/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
