EARL DE PORS MOULLEC - Permis de construire et DP

Active
411284292 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE PORS MOULLEC

EARL DE PORS MOULLEC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Tréphine.

Profil et organisation

EARL DE PORS MOULLEC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 22480 SAINTE-TREPHINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE PORS MOULLEC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1997

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE PORS MOULLEC

Activité d’urbanisme de EARL DE PORS MOULLEC

EARL DE PORS MOULLEC compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2013 - 21/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE PORS MOULLEC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2013 - 21/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE PORS MOULLEC

2 autorisations sur la période 12/03/2013 - 21/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Tréphine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE PORS MOULLEC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Porz Ar Moulec, Sainte-Tréphine (22480) PC Locaux ZB50, ZA990 6 529 m² 157 m² 2018/06/21
Pors Moullec, Sainte-Tréphine (22480) PC Locaux ZA990, ZB50 6 529 m² 780 m² 2013/03/12

Répartition géographique des autorisations de EARL DE PORS MOULLEC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE PORS MOULLEC

Sources des informations sur EARL DE PORS MOULLEC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE PORS MOULLEC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE PORS MOULLEC ?
EARL DE PORS MOULLEC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE PORS MOULLEC ?
Le profil de EARL DE PORS MOULLEC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE PORS MOULLEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE PORS MOULLEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE PORS MOULLEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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