EARL DE MOISY - Permis d'aménager

Active
381575885 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1991

Présentation détaillée de EARL DE MOISY

EARL DE MOISY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauxaillon.

Profil et organisation

EARL DE MOISY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02320 à VAUXAILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE MOISY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis d'aménager de EARL DE MOISY

Activité d’urbanisme de EARL DE MOISY

EARL DE MOISY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2020 - 27/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MOISY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/11/2020 - 27/06/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de EARL DE MOISY

2 autorisations sur la période 24/11/2020 - 27/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vauxaillon.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Montagne De Moisy, Vauxaillon (02320) PA AM166 2023/06/27
La Montagne De Moisy, Vauxaillon (02320) PA AM166 2020/11/24

Répartition géographique des autorisations de EARL DE MOISY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE MOISY

Sources des informations sur EARL DE MOISY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE MOISY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE MOISY ?
EARL DE MOISY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE MOISY ?
Le profil de EARL DE MOISY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE MOISY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE MOISY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE MOISY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides