Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Montagne De Moisy, Vauxaillon (02320) | PA | AM166 | — | 2023/06/27 |
EARL DE MOISY - Permis d'aménager
Active
381575885
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/02/1991
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de EARL DE MOISY
EARL DE MOISY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauxaillon.
Profil et organisation
EARL DE MOISY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02320 à Vauxaillon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE MOISY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1991
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de EARL DE MOISY
Activité d’urbanisme de EARL DE MOISY
EARL DE MOISY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2020 - 27/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MOISY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/11/2020 - 27/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EARL DE MOISY
2 autorisations sur la période 24/11/2020 - 27/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vauxaillon.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Montagne De Moisy, Vauxaillon (02320) | PA | AM166 | — | 2020/11/24 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE MOISY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE MOISY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL GUYON PHILIPPE
SIREN 422909374
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DE MAAST
SIREN 340430560
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
LES CHAMPS RENIERS
SIREN 335680708
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
EARL BRASSET THIBAULT
SIREN 390745156
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DALIVAL
SIREN 786095851
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ
SIREN 302332911
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL DE MOISY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE MOISY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE MOISY ?
EARL DE MOISY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE MOISY ?
Le profil de EARL DE MOISY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE MOISY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE MOISY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE MOISY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable