2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE L'ANCIEN MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gavisse.
EARL DE L'ANCIEN MOULIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57570 à Gavisse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE L'ANCIEN MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 03/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L'ANCIEN MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/06/2018 - 03/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Gavisse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L'ANCIEN MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De L'ancien Moulin, Gavisse (57570) | PC Locaux | 0242, 0243 | 56 512 m² | 107 m² | 2019/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De L'ancien Moulin, Gavisse (57570) | PC Locaux | 10101, 10102 | 56 512 m² | 398 m² | 2018/06/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
