EARL DE L'ANCIEN MOULIN - Permis de construire et DP

Active
410971592 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE L'ANCIEN MOULIN

EARL DE L'ANCIEN MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gavisse.

Profil et organisation

EARL DE L'ANCIEN MOULIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 57570 GAVISSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE L'ANCIEN MOULIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE L'ANCIEN MOULIN

Activité d’urbanisme de EARL DE L'ANCIEN MOULIN

EARL DE L'ANCIEN MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 03/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L'ANCIEN MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2018 - 03/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE L'ANCIEN MOULIN

2 autorisations sur la période 28/06/2018 - 03/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Gavisse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L'ANCIEN MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue De L'ancien Moulin, Gavisse (57570) PC Locaux 0242, 0243 56 512 m² 107 m² 2019/05/03
30 Rue De L'ancien Moulin, Gavisse (57570) PC Locaux 10101, 10102 56 512 m² 398 m² 2018/06/28

Répartition géographique des autorisations de EARL DE L'ANCIEN MOULIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE L'ANCIEN MOULIN

Sources des informations sur EARL DE L'ANCIEN MOULIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE L'ANCIEN MOULIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE L'ANCIEN MOULIN ?
EARL DE L'ANCIEN MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE L'ANCIEN MOULIN ?
Le profil de EARL DE L'ANCIEN MOULIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE L'ANCIEN MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE L'ANCIEN MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE L'ANCIEN MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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