2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA VILLE BUGUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montcony.
EARL DE LA VILLE BUGUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71500 à Montcony.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA VILLE BUGUET compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2015 - 10/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA VILLE BUGUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/02/2015 - 10/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montcony.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA VILLE BUGUET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix, Montcony (71500) | PC Locaux | AM62, AM63 | 12 580 m² | 192 m² | 2015/02/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
