EARL DE LA TUILERIE - Permis de construire et DP

Cessée
415239631 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 02/01/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA TUILERIE

EARL DE LA TUILERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambrault.

Profil et organisation

EARL DE LA TUILERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 36120 AMBRAULT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL DE LA TUILERIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
02/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA TUILERIE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA TUILERIE

EARL DE LA TUILERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 16/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA TUILERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2013 - 16/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA TUILERIE

2 autorisations sur la période 12/04/2013 - 16/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Ambrault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA TUILERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
62 Rte De La Chatre La Tuilerie, Ambrault (36120) DP Locaux ZM4 42 600 m² 19 m² 2014/11/16
62 Rte De La Chatre La Tuilerie, Ambrault (36120) DP Locaux ZM4 42 600 m² 19 m² 2013/04/12

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA TUILERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA TUILERIE

Sources des informations sur EARL DE LA TUILERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA TUILERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA TUILERIE ?
EARL DE LA TUILERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA TUILERIE ?
Le profil de EARL DE LA TUILERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA TUILERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA TUILERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA TUILERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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