EARL DE LA MOTTE - Permis de construire et DP

Active
395257629 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 31/05/1994

Présentation détaillée de EARL DE LA MOTTE

EARL DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allonnes.

Profil et organisation

EARL DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49650 à Allonnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA MOTTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
31/05/1994

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOTTE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA MOTTE

EARL DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2014 - 08/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/07/2014 - 08/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOTTE

2 autorisations sur la période 31/07/2014 - 08/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Allonnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

2 autorisations affichées pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grande Piece, Allonnes (49650) PC Locaux ZK44 24 696 m² 3 590 m² 2014/09/08
La Marchanderie, Allonnes (49650) PC Locaux ZK55 24 835 m² 345 m² 2014/07/31

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA MOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE LA MOTTE

Sources des informations sur EARL DE LA MOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA MOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA MOTTE ?
EARL DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA MOTTE ?
Le profil de EARL DE LA MOTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA MOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA MOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA MOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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