EARL DE LA HOULE - Permis de construire et DP

Active
321627515 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1981

Présentation détaillée de EARL DE LA HOULE

EARL DE LA HOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Assencières.

Profil et organisation

EARL DE LA HOULE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10220 à ASSENCIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA HOULE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1981
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA HOULE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA HOULE

EARL DE LA HOULE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2016 - 16/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA HOULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/01/2016 - 16/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA HOULE

2 autorisations sur la période 08/01/2016 - 16/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Assencières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA HOULE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Les Clots, Assencières (10220) DP Logement AB215 6 853 m² 110 m² 2016/01/16
2 Rue Les Clots, Assencières (10220) DP Locaux AB215 6 853 m² 30 m² 2016/01/08

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA HOULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA HOULE

Sources des informations sur EARL DE LA HOULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA HOULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA HOULE ?
EARL DE LA HOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA HOULE ?
Le profil de EARL DE LA HOULE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA HOULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA HOULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA HOULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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