EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU - Permis de construire et DP

Active
403211790 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 16/06/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Pierres.

Profil et organisation

EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76430 aux Trois-Pierres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
16/06/1978
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

Activité d’urbanisme de EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2016 - 19/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2016 - 19/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

2 autorisations sur la période 03/08/2016 - 19/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Pierres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
108 Rue De La Mare Au Leu, Les Trois-Pierres (76430) PC Locaux A199 32 433 m² 117 m² 2019/07/19
108 Rue De La Mare Au Leu, Les Trois-Pierres (76430) PC Locaux A199 32 433 m² 105 m² 2016/08/03

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

Sources des informations sur EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU ?
EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU ?
Le profil de EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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