2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
EARL DE LA CROIX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Burnhaupt-le-Bas.
EARL DE LA CROIX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 68520 à Burnhaupt-le-Bas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA CROIX compte 4 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 30/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CROIX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/05/2015 - 26/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Burnhaupt-le-Bas. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CROIX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Weiher, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PC Locaux | 5819, 58167 | 1 080 m² | 200 m² | 2015/05/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 30/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Burnhaupt-le-Bas. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Croix, Burnhaupt-le-Bas (68520) | PD | 07163 | — | 2024/08/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
