2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA CREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambornay-lès-Pin.
EARL DE LA CREUSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70150 à Chambornay-lès-Pin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA CREUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 30/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/03/2013 - 30/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chambornay-lès-Pin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ruchotte, Chambornay-lès-Pin (70150) | PC Locaux | ZC43 | 22 140 m² | 752 m² | 2013/03/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
