EARL DE LA CREUSE - Permis de construire et DP

Active
751689480 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2012

Présentation détaillée de EARL DE LA CREUSE

EARL DE LA CREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambornay-lès-Pin.

Profil et organisation

EARL DE LA CREUSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70150 à CHAMBORNAY-LES-PIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA CREUSE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/05/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA CREUSE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA CREUSE

EARL DE LA CREUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 30/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2013 - 30/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA CREUSE

2 autorisations sur la période 29/03/2013 - 30/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chambornay-lès-Pin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ruchotte, Chambornay-lès-Pin (70150) PC Locaux ZC43 22 140 m² 314 m² 2015/01/30
La Ruchotte, Chambornay-lès-Pin (70150) PC Locaux ZC43 22 140 m² 752 m² 2013/03/29

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CREUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE LA CREUSE

Sources des informations sur EARL DE LA CREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA CREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA CREUSE ?
EARL DE LA CREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA CREUSE ?
Le profil de EARL DE LA CREUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA CREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA CREUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA CREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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