EARL DE LA COUTURELLE - Permis de construire et DP

Active
497664466 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 03/04/2007

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA COUTURELLE

EARL DE LA COUTURELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rumegies.

Profil et organisation

EARL DE LA COUTURELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59226 à RUMEGIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA COUTURELLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
03/04/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA COUTURELLE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA COUTURELLE

EARL DE LA COUTURELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 06/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA COUTURELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/08/2015 - 06/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA COUTURELLE

2 autorisations sur la période 10/08/2015 - 06/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rumegies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA COUTURELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
767 Rue Priere, Rumegies (59226) PC Locaux A462, A463 15 357 m² 1 947 m² 2020/04/06
767 Rue Priere, Rumegies (59226) PC Locaux A464, A463 15 357 m² 1 920 m² 2015/08/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA COUTURELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA COUTURELLE

Sources des informations sur EARL DE LA COUTURELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA COUTURELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA COUTURELLE ?
EARL DE LA COUTURELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA COUTURELLE ?
Le profil de EARL DE LA COUTURELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA COUTURELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA COUTURELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA COUTURELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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