EARL DE LA CHARMERIE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de EARL DE LA CHARMERIE
EARL DE LA CHARMERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Spoy.
Profil et organisation
EARL DE LA CHARMERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 21120 SPOY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA CHARMERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1995
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE LA CHARMERIE
Activité d’urbanisme de EARL DE LA CHARMERIE
EARL DE LA CHARMERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 07/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CHARMERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE LA CHARMERIE
2 autorisations sur la période 11/05/2016 - 07/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Spoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CHARMERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Pichanges Le Chatelet, Spoy (21120) | PC Locaux | ZO50 | 14 765 m² | 295 m² | 2016/10/07 |
| Rue De Pichanges Le Chatelet, Spoy (21120) | PC Locaux | ZO50 | 14 765 m² | 295 m² | 2016/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CHARMERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA CHARMERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE LA CHARMERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.