Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Motte, Sincey-lès-Rouvray (21530) | PD | ZB80 | — | 2023/03/27 |
EARL DE LA BRIQUETERIE - Permis de démolir
Cessée
421282237
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/01/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE LA BRIQUETERIE
EARL DE LA BRIQUETERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sincey-lès-Rouvray.
Profil et organisation
EARL DE LA BRIQUETERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21530 à Sincey-lès-Rouvray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA BRIQUETERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1999
Siège social
Permis de démolir de EARL DE LA BRIQUETERIE
Activité d’urbanisme de EARL DE LA BRIQUETERIE
EARL DE LA BRIQUETERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2023 - 27/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA BRIQUETERIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/03/2023 - 27/03/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DE LA BRIQUETERIE
1 autorisation sur la période 27/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sincey-lès-Rouvray.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA BRIQUETERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA BRIQUETERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC BUNTZ
SIREN 389872169
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DU GRAND PRE
SIREN 388479065
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE BLESSEY
SIREN 397550096
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
METAIRIE BIDAULT
SIREN 429238231
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DU THOREY
SIREN 442070496
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DES MUIDS
SIREN 881814644
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL DE LA BRIQUETERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE LA BRIQUETERIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA BRIQUETERIE ?
EARL DE LA BRIQUETERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA BRIQUETERIE ?
Le profil de EARL DE LA BRIQUETERIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA BRIQUETERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA BRIQUETERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA BRIQUETERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable