3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA BRECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saumont-la-Poterie.
EARL DE LA BRECHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76440 à Saumont-la-Poterie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA BRECHE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2015 - 30/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA BRECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/09/2015 - 30/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saumont-la-Poterie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA BRECHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 386 Rte De Paris, Saumont-la-Poterie (76440) | PC Locaux | C307, C384 | — | 438 m² | 2017/12/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 386 Route De Paris, Saumont-la-Poterie (76440) | PC Locaux | 0C575, 0C574 | 119 003 m² | 1 860 m² | 2015/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.