EARL DE LA BERTRANDIERE - Permis de construire et DP

Active
419854765 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 11/08/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA BERTRANDIERE

EARL DE LA BERTRANDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Bresse.

Profil et organisation

EARL DE LA BERTRANDIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71620 à SAINT-MARTIN-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA BERTRANDIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
11/08/1998
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA BERTRANDIERE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA BERTRANDIERE

EARL DE LA BERTRANDIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2017 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA BERTRANDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2017 - 16/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA BERTRANDIERE

2 autorisations sur la période 20/04/2017 - 16/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA BERTRANDIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bertrandiere, Saint-Martin-en-Bresse (71620) PC Locaux C78, C81 67 390 m² 3 m² 2023/06/16
La Bertrandiere, Saint-Martin-en-Bresse (71620) PC Locaux C372, C193 57 537 m² 353 m² 2017/04/20

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA BERTRANDIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE LA BERTRANDIERE

Sources des informations sur EARL DE LA BERTRANDIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA BERTRANDIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA BERTRANDIERE ?
EARL DE LA BERTRANDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA BERTRANDIERE ?
Le profil de EARL DE LA BERTRANDIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA BERTRANDIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA BERTRANDIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA BERTRANDIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides