EARL DE L OUSSERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL DE L OUSSERE
EARL DE L OUSSERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Barzun.
Profil et organisation
EARL DE L OUSSERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 64530 à BARZUN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE L OUSSERE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1990
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE L OUSSERE
Activité d’urbanisme de EARL DE L OUSSERE
EARL DE L OUSSERE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 12/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L OUSSERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE L OUSSERE
1 autorisation sur la période 03/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pontacq. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L OUSSERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Augarous, Pontacq (64530) | PC Locaux | G202, G201 | 12 200 m² | 146 m² | 2013/12/03 |
Permis d'aménager de EARL DE L OUSSERE
1 autorisation sur la période 12/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Barzun. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Barzun (64530) | PA | ZE161, ZE77 | 6 254 m² | 2023/10/12 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE L OUSSERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE L OUSSERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE L OUSSERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.