3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE COURT A RIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-sur-Écaillon.
EARL DE COURT A RIEUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59213 à Saint-Martin-sur-Écaillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE COURT A RIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 11/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE COURT A RIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2014 - 11/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-sur-Écaillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE COURT A RIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Court A Rieux, Saint-Martin-sur-Écaillon (59213) | PC Locaux | A1247 | 3 100 m² | 336 m² | 2015/02/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Court A Rieux, Saint-Martin-sur-Écaillon (59213) | PC Locaux | — | — | 800 m² | 2014/04/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.