EARL DE COURT A RIEUX - Permis de construire et DP

Active
442531356 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 16/06/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE COURT A RIEUX

EARL DE COURT A RIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-sur-Écaillon.

Profil et organisation

EARL DE COURT A RIEUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 59213 SAINT-MARTIN-SUR-ECAILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE COURT A RIEUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
16/06/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE COURT A RIEUX

Activité d’urbanisme de EARL DE COURT A RIEUX

EARL DE COURT A RIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 11/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE COURT A RIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2014 - 11/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE COURT A RIEUX

2 autorisations sur la période 11/04/2014 - 11/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-sur-Écaillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE COURT A RIEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Du Court A Rieux, Saint-Martin-sur-Écaillon (59213) PC Locaux A1247 3 100 m² 336 m² 2015/02/11
Ferme Du Court A Rieux, Saint-Martin-sur-Écaillon (59213) PC Locaux 800 m² 2014/04/11

Répartition géographique des autorisations de EARL DE COURT A RIEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE COURT A RIEUX

Sources des informations sur EARL DE COURT A RIEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE COURT A RIEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE COURT A RIEUX ?
EARL DE COURT A RIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE COURT A RIEUX ?
Le profil de EARL DE COURT A RIEUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE COURT A RIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE COURT A RIEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE COURT A RIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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