EARL DE BAYARD - Permis de construire et DP

Active
302881115 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 26/05/1967

Présentation détaillée de EARL DE BAYARD

EARL DE BAYARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bayard-sur-Marne.

Profil et organisation

EARL DE BAYARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52170 à BAYARD-SUR-MARNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE BAYARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
26/05/1967
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE BAYARD

Activité d’urbanisme de EARL DE BAYARD

EARL DE BAYARD compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 28/11/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BAYARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2013 - 28/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE BAYARD

2 autorisations sur la période 11/06/2013 - 28/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bayard-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BAYARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De Baulieu, Chevillon (52170) PC Logement AB22 719 m² 89 m² 2019/11/28
Cd 184 La Panthere, Bayard-sur-Marne (52170) PC Locaux ZB2, ZB3 51 760 m² 998 m² 2013/06/11

Répartition géographique des autorisations de EARL DE BAYARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE BAYARD

Sources des informations sur EARL DE BAYARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE BAYARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE BAYARD ?
EARL DE BAYARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE BAYARD ?
Le profil de EARL DE BAYARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE BAYARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE BAYARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE BAYARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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