EARL DE BATAN - Permis de construire et DP

Active
388487464 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 11/08/1992

Présentation détaillée de EARL DE BATAN

EARL DE BATAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelsagrat.

Profil et organisation

EARL DE BATAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 82400 à CASTELSAGRAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE BATAN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
11/08/1992

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE BATAN

Activité d’urbanisme de EARL DE BATAN

EARL DE BATAN compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2022 - 18/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BATAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/08/2022 - 18/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE BATAN

2 autorisations sur la période 25/08/2022 - 18/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Castelsagrat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BATAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bertrand, Castelsagrat (82400) PC Locaux AB58, AB60 28 429 m² 1 780 m² 2025/11/18
Bertrand, Castelsagrat (82400) PC Locaux AB59, AB60 21 062 m² 190 m² 2022/08/25

Répartition géographique des autorisations de EARL DE BATAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE BATAN

Sources des informations sur EARL DE BATAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE BATAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE BATAN ?
EARL DE BATAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE BATAN ?
Le profil de EARL DE BATAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE BATAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE BATAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE BATAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides