2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DAVESNE DAMIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mesmin.
EARL DAVESNE DAMIEN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10280 à Saint-Mesmin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DAVESNE DAMIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 03/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DAVESNE DAMIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/10/2013 - 03/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mesmin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DAVESNE DAMIEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Saint-Mesmin (10280) | PC Locaux | AC215 | 5 240 m² | 720 m² | 2017/08/03 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Perriere, Saint-Mesmin (10280) | PC Locaux | ZB71P | 3 000 m² | 624 m² | 2013/10/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
