EARL DAVESNE DAMIEN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DAVESNE DAMIEN
EARL DAVESNE DAMIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mesmin.
Profil et organisation
EARL DAVESNE DAMIEN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10280 à SAINT-MESMIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DAVESNE DAMIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1992
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DAVESNE DAMIEN
Activité d’urbanisme de EARL DAVESNE DAMIEN
EARL DAVESNE DAMIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 03/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DAVESNE DAMIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DAVESNE DAMIEN
2 autorisations sur la période 25/10/2013 - 03/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mesmin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DAVESNE DAMIEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Saint-Mesmin (10280) | PC Locaux | AC215 | 5 240 m² | 720 m² | 2017/08/03 |
| La Perriere, Saint-Mesmin (10280) | PC Locaux | ZB71P | 3 000 m² | 624 m² | 2013/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DAVESNE DAMIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DAVESNE DAMIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DAVESNE DAMIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.