2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL D'ABLEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacqueville-en-Caux.
EARL D'ABLEMONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76730 à Bacqueville-en-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL D'ABLEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/05/2015 - 13/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL D'ABLEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/05/2015 - 13/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bacqueville-en-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL D'ABLEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Hameau D'ablemont, Bacqueville-en-Caux (76730) | PC Locaux | ZB79, ZB14 | 134 367 m² | 780 m² | 2017/11/13 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ablemont, Bacqueville-en-Caux (76730) | PC Locaux | ZB20 | — | 2 074 m² | 2015/05/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
