Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontenelle, Vimory (45700) | PA | YR17, YR16 | 347 475 m² | 2026/03/11 |
EARL COURTIGIS - Permis d'aménager
Active
851472860
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 23/05/2019
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL COURTIGIS
EARL COURTIGIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vimory.
Profil et organisation
EARL COURTIGIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 45290 à Oussoy-en-Gâtinais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL COURTIGIS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/05/2019
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de EARL COURTIGIS
Activité d’urbanisme de EARL COURTIGIS
EARL COURTIGIS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2026 - 11/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL COURTIGIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/03/2026 - 11/03/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EARL COURTIGIS
1 autorisation sur la période 11/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vimory.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL COURTIGIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL COURTIGIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL LEFEBVRE FAUTRAT
SIREN 330526484
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DE LA PORTE
SIREN 391631165
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SAS LES SERRES DU VAL
SIREN 435123583
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL LES TROIS VALLEES
SIREN 750538480
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
TERRES DU GATINAIS
SIREN 792508616
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA PANAT
SIREN 808105423
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
Sources des informations sur EARL COURTIGIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL COURTIGIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL COURTIGIS ?
EARL COURTIGIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL COURTIGIS ?
Le profil de EARL COURTIGIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL COURTIGIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL COURTIGIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL COURTIGIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable