EARL CORMERAIS BRANGER - Permis de construire et DP

Active
394014468 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL CORMERAIS BRANGER

EARL CORMERAIS BRANGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisdon-sur-Sèvre.

Profil et organisation

EARL CORMERAIS BRANGER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44690 à MAISDON-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CORMERAIS BRANGER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CORMERAIS BRANGER

Activité d’urbanisme de EARL CORMERAIS BRANGER

EARL CORMERAIS BRANGER compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2013 - 30/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CORMERAIS BRANGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/04/2013 - 30/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CORMERAIS BRANGER

2 autorisations sur la période 24/04/2013 - 30/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Maisdon-sur-Sèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CORMERAIS BRANGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
324 B La Bretonniere, Maisdon-sur-Sèvre (44690) PC Locaux BY14, BY566 5 105 m² 463 m² 2025/01/30
La Bretonniere, Maisdon-sur-Sèvre (44690) PC Locaux BY739 552 m² 40 m² 2013/04/24

Répartition géographique des autorisations de EARL CORMERAIS BRANGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL CORMERAIS BRANGER

Sources des informations sur EARL CORMERAIS BRANGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CORMERAIS BRANGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CORMERAIS BRANGER ?
EARL CORMERAIS BRANGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CORMERAIS BRANGER ?
Le profil de EARL CORMERAIS BRANGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CORMERAIS BRANGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CORMERAIS BRANGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CORMERAIS BRANGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides